Zoom sur l’achat d’un véhicule à l’étranger
janvier 31, 2023Acheter une voiture à l’étranger, neuve ou d’occasion, peut-être avantageux à condition d’en maîtriser les modalités
Les tarifs pratiqués à l’étranger pour l’achat d’un véhicule sont inférieurs de 10 à 40 % en comparaison avec la France. Toutefois, il faut être vigilant, car les modèles et les options peuvent être différents et les modalités d’importation, administratives et fiscales, doivent être parfaitement connues si l’on choisit de ne pas faire appel à un mandataire.
Comment trouver un véhicule étranger à la vente ?
La méthode la plus simple est de s’adresser à un mandataire qui vous proposera une gamme de véhicules ou même de lui donner les caractéristiques de la voiture que vous recherchez pour qu’il se mette en quête de votre modèle. Par ailleurs, éléments non-négligeables, il s’occupera de toutes les formalités, voire même du transport.
L’autre méthode est d’utiliser les moteurs de recherche qui vous amèneront sur des sites spécialisés. Vous pourrez indiquer vos critères et le site vous proposera une liste de véhicules, pour la plupart disponibles chez des professionnels. Examinez bien les conditions tarifaires, car si les prix des véhicules d’occasion sont toujours toutes taxes comprises (TTC), les voitures neuves peuvent être renseignées en tarif hors taxes (HT) et il faudra s’acquitter des 20 % de TVA en France. Ces informations sont valables pour les achats dans la Communauté européenne, car pour les autres pays, il faudra régler les droits de douane.
Vers quels pays faut-il se diriger pour l’achat d’un véhicule ?
Il convient de préciser qu’à l’étranger, et en Europe en particulier, sont considérés comme véhicules neufs, tous ceux âgés de moins de 6 mois et dont le compteur affiche moins de 6 000 Km. Les formalités sont plus simples pour l’Europe. Les pays où on trouve les prix les plus bas pour les occasions, d’après une enquête de la Commission européenne, sont le Danemark et la Hongrie.
Concernant les voitures neuves, le Royaume-Uni semble être le pays où les démarches sont les plus aisées, mais les prix ne sont pas les plus bas et la plupart des véhicules sont pourvus d’une conduite à gauche. Les Pays-Bas et l’Allemagne ont des marchés plus attractifs, mais les démarches sont un peu plus complexes. Il faut évoquer le marché italien, où les belles voitures d’occasion sont nombreuses et à un prix attractif, mais il faut éviter d’y acheter à un particulier et de rester vigilant pour l’achat à un professionnel.
Les pays hors Europe peuvent s’avérer compétitifs, mais comme nous l’avons déjà précisé, il faudra effectuer les formalités douanières et payer les droits. On peut dans cette catégorie mentionner la Suisse comme marché intéressant, mais attention au change, le prix est exprimé en Franc suisse.
Enfin, concernant les garanties, pour les véhicules neufs, elles sont similaires dans toute la Communauté européenne, donc semblables aux garanties pratiquées en France. Concernant les véhicules d’occasion, l’achat à un professionnel peut comporter une garantie contractuelle à bien préciser au moment des négociations.
Quelles sont les démarches à effectuer pour l’achat d’un véhicule étranger ?
On a déjà évoqué les différences fondamentales entre les pays de la communauté économique européenne et les pays hors CEE pour le règlement des droits de douane, mais il faut des démarches supplémentaires qui sont la réalisation d’un contrôle technique et le passage au service des mines (DREAL), indispensables pour immatriculer le véhicule.
Concernant l’Europe, seul le certificat de conformité communautaire sera nécessaire, mais il faut d’abord penser au trajet entre le lieu d’achat et la frontière, et bien entendu, la nécessité d’une assurance. Pour cela, il faut que la voiture soit immatriculée et chaque pays nécessitera des modalités particulières à étudier dès que le choix sera fait. Les cas de l’Allemagne et de la Belgique semblent les plus simples, car il est possible d’y obtenir des plaques d’immatriculation temporaires et une assurance provisoire valable jusqu’à la frontière.
Pour circuler en France, il vous faudra demander un certificat d’immatriculation provisoire sur le site de l’ANTS et assurer le véhicule, le temps de réunir tous les documents pour faire la demande définitive. Pour obtenir votre carte grise, il vous faut :
- un justificatif d’identité (en cours de validité),
- un justificatif de domicile (de moins de 6 mois),
- la facture ou le certificat de cession, l’ancien certificat d’immatriculation (carte grise),
- le certificat de conformité communautaire,
- le quitus fiscal (après règlement de la TVA dans les 15 jours),
- la demande d’immatriculation (CERFA n°13750),
- le quitus fiscal est remplacé par le certificat de dédouanement pour les véhicules achetés hors CEE.
En conclusion, s’il s’avère que les véhicules, neufs ou d’occasion, sont vendus moins chers à l’étranger qu’en France, les démarches et les précautions pour les acquérir sont nombreuses et il convient de s’informer parfaitement des détails avant de s’engager dans un achat. Bien entendu, la possibilité de se faire assister par un mandataire est une solution plus sûre mais coûteuse.
Bonjour, je suis Charles le rédacteur du blog Va Fouiner. Sur ce blog vous trouverez divers articles sur les thématiques qui me passionnent. Vous en apprendrez plus sur différents domaines pour briller en soirée devant vos amis ! Bonne lecture à vous.